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Voici les principaux travaux et/ou les plus récents des enseignants du Master 2 spécialité contentieux international et européen.


LES TRAVAUX RECENTS DE M.-L. NIBOYET

Droit international privé, exercices pratiques, avec Isabelle Rein-Lescasteyres et Laurie Dimitrov, LGDJ-Lextenso, 2014.

Manuel de droit international privé, avec Géraud de Geouffre de La Pradelle, LGDJ-Lextenso, 4 ème ed. 2013.

2014 « Les remèdes à la fragmentation des instruments européens de droit international privé à la lumière de la porosité des catégories « alimony » et « matrimonial property » en droit anglais », in Les relations privées internationales, Mélanges en l’honneur du Professeur Bernard Audit, LGDJ-Lextenso, 2014, p. 551.

2014 « Agir en justice : la distinction de la substance et de la procédure » in itinéraires d’histoire de la procédure civile, ss.dir. L.Cadiet, S. Dauchy et J.-L. Halpérin, IRJS Editions.

2013 « L’action en justice : comparaison entre le contentieux international et le contentieux interne », in Les nouvelles formes de coordination des justices étatiques, ss.dir d’E. Pataut, S. Bollée, L. Cadiet et E Jeuland, IRJS éditions.

2012 "L'européanisation du droit des conflits de juridiction (les contours de l'espace européen de justice)Droit de l'Union européenne et droit international, Mélanges offerts à P. Daillier, ed. Pedone, p. 815.

2011 "L'interaction des règles nationales de procédure et les règles judiciaires européennes, in Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ? P.I.E. Peter Lang.

2010 « L’affaire Vivendi Universal SA ou comment une class action diligentée aux Etats-Unis renouvelle le droit du contentieux international en France », avec Mathias Audit, Gaz.Pal. 2010 n. 148 p. 11.


LES TRAVAUX RECENTS DE F.-X. TRAIN

La réaffirmation de l’exigence d’une violation flagrante de l’ordre public international, note sous Paris, 22 octobre 2009, LindeRev. arb., 2010.124.

L’estoppel à la française : une définition plus précise mais un domaine toujours aussi incertain, note sous Cass. 1re civ., 3 février 2010, Gaz. Pal. 28-29 mai 2010, n° 148 à 149 (N° spécial contentieux international et européen), p. 39.

La consécration d’un contrôle uniforme et étendu des sentences sur la compétence, note sous Cass. civ. 1re, 6 octobre 2010, AbelaRev. arb., 2010.813.

Journée d’études organisée par le CEDCACE, le CEDIN et le CEJEC de Paris, La fragmentation du droit applicable aux relations internationales – Nouveaux défis, nouveaux outils  –  Regards  croisés  des  internationalistes  privatistes  et publicistes,  intervention  sur  le thème : L’influence du choix de la juridiction sur le droit applicable aux relations internationales.

20 mai 2010 : conférence dans le cadre des débats du CEJEC (Paris 10) 2009-2010 : « Marché intérieur et Espace de Liberté, Sécurité, Justice : liens et ruptures », intervention avec J.-B. Racine sur le thème de « l’ordre public du Marché intérieur et les ordres publics de l’ELSJ ».

« Proposition de modification des règles du contrôle des sentences arbitrales au regard de l'ordre public international », in L'arbitrage et l'ordre public, Colloque de Dijon, 15 et 16 mars 2013, CREDIMI, Lexis Nevis, 2014, p. 237 et s.


LES TRAVAUX RECENTS DE L. SINOPOLI

« Circulation des décisions de justice et procès équitable : les hésitations de la CEDH », Diritti Umani e diritto internazionale, 2015/1, pp. 5-22

« Le droit au procès équitable à l’ombre de l’inversion du contentieux », Revue de Droit Commercial Belge, 2015/1, pp.7-18

« Le contentieux familial international : questions tourmentées sur le rôle de la CEDH », in Vers un statut européen de la famille, dir. H. Fulchiron et Chr. Bidaud-Garon, Thèmes et commentaires, Dalloz, 2014 ; pp. 213-226

« La légitimité des porteurs de l’action de groupes : entre représentation et qualité », in Les actions en justice au-delà de l’intérêt personnel, Thèmes et commentaires, CEJEC- Dalloz, 2014, p. 23-41

« L’introuvable juge pour décider qui juge», Journal du droit international, n°3/2010, p. 825

« Une épreuve pour les droits de l’homme : de l’universel postulé à la mondialisation réalisée ? » in Justices et droit du procès, Du légalisme procédural à l’humanisme processuel, Mélanges Guinchard, Dalloz, 2010, p. 369.

« La reconnaissance mutuelle à l'épreuve de la coopération judiciaire », avec J. Lelieur-Fischer, conférence dans le cadre des débats du CEJEC, LPA 2010, n°37, p. 7.

« La Cour de justice et les jugements par défaut anglais : prudence et ambiguïté », note avec M. Nioche sous CJCE, 2 avril 2009, Gaz. Pal. 27-28 novembre 2010, p. 22.

Droit processuel – droit commun et droit comparé du procès (rédaction du chapitre sur les sources internationales mondiales et du titre sur les conflits et interférences entre les sources), S. Guinchard (dir.), 6 ème éd. 2011.


LES TRAVAUX RECENTS DE M. AUDIT

Contrats publics et arbitrage international, dir., en cours de parution, Bruylant, 2010.

« Les préjudices causés par les entreprises militaires et de sécurité privées : quelle responsabilité pour leurs commanditaires devant les juridictions internes ? », in Lucrum in Bello : Les enterprises militaires et de sécurités privées dans le monde contemporain, F. Latty (dir.), à par., Pedone, 2010.

« L’affaire Vivendi Universal SA ou comment une class action diligentée aux Etats-Unis renouvelle le droit du contentieux international en France », en collaboration avec M.-L. Niboyet, Gazette du Palais, 28-29 mai 2010, p. 11-25.

« La compatibilité du principe de l’autonomie procédurale avec l’édification de l’espace judiciaire européen », in L’exécution du droit de l’Union, entre mécanismes communautaires et droits nationaux, J. Dutheil de la Rochère (dir.), Bruylant, 2009, p. 253-264.



LES TRAVAUX RECENTS DE C. NGUYEN

Lamy Contrats internationaux - Prévention et règlement des litiges (11è Division) (2004 et 2009) (co-auteur Maître Sigvard Jarvin)

Handbook of ICC Arbitration publié par MM. Michael Bühler et Thomas Webster (contribution aux éditions 2005 et 2008)

Commentaires de sentences arbitrales CCI (Clunet) (depuis 2005)

Thèse de Doctorat en Droit: La rupture des contrats internationaux de distribution dans les sentences arbitrales CCI (Litec 2002)


LES TRAVAUX RECENTS DE O. AKYUREK

Janvier-Mars 2015, FORUM: Multijurisdictional enforcement of foreign judgments, Corporate Disputes.

25 novembre 2014Le Monde du Droit “La conciliation au sein du tribunal de commerce de Paris

29 octobre 2014, Convention Nationale des Avocats à Montpellier “La nouvelle action de groupe à la française

Octobre 2014, FORUM: Enforcement of foreign judgments, Financier Worldwide Ltd.

Octobre 2014, First-Ever Class Action Filed in France

23 septembre 2014, Commission ouverte du Barreau de Paris Environnement et risque industriel : Les actions de groupe à la française : état des lieux et perspective (droit de la consommation), Paris, France

25 juin 2014, Option Droit & Affaires: Third Party Funding, une pratique entre audace et prudence

17-18 juin 2014, Transatlantic Litigation: A Comparative Analysis of Class Actions in the US, UK and Europe: Overcoming Challenges and Gaining Essential Information, Amsterdam, Netherlands

25 mars 2014, Petites affiches, Class actions: la France comble enfin son retard

24 mars 2014, La Lettre des juristes d'affaires, Punitive damages: un vent de modernité soufflera-t-il sur le droit français?

Février 2014, Antitrust Alert: European Commission Revises Guidelines on State Aid to Airports and Airlines

20 novembre 2012, US Discovery in a nutshell, HEC Paris, International Business School Paris

30 mars 2012, International Dispute Resolution, Duquesne University Pittsburgh, Pennsylvania

 

 

LES TRAVAUX RECENTS DE M. ROCCATI


« Droit de l’Union et protection des données à caractère personnel », Les cahiers de la fonction publique, n°344, juin 2014, pp. 36-38.

« Conseil des ministres JAI des 7 et 8 juin 2012 – Quel bilan pour la coopération judiciaire en matière civile ? », accessible en ligne sur le site du GDR ELSJ : http://www.gdr-elsj.eu, en collaboration avec Claire DEBOURG et Laurence SINOPOLI, 11 septembre 2012.

« La protection des majeurs incapables sous l’influence du droit européen : étude comparative des droits allemand, anglais et français », Gazette du Palais, n°64, 5 mars 2009, pp. 4-11.

« The choice of normative instruments for the implementation of EU law in national legal orders », accessible en ligne sur le site du CEJEC : www.cejec.eu/category/historiquehistory/, en collaboration avec Eva THEOCHARIDI.

Publication réalisée à la suite des Journées doctorales organisées par l’Université de Florence et l’Université Paris Ouest – Nanterre – La Défense (Paris X) sur le thème « Unity or diversity of European law ? Comparing the « Europes », les 9 et 10 mai 2008.

« À propos du rapport d’évaluation du Règlement Bruxelles 44/2001 : les prémisses de B1bis ? », Gazette du Palais, n°82, 22 mars 2008, pp. 4-15, en collaboration avec Laurence SINOPOLI, Philippe GUEZ et Marcelo R. SOTOMAYOR.

« The free movement of judgments in the European Union » & « The question of harmonization through conflict-of-law rules in the European Union » Première université d’été itinérante dans les Balkans (Skopje – Macédoine, Prishtina – Kosovo, Tirana – Albanie), sur le thème « Les Balkans sur le chemin de l’Europe », du 3 au 14 septembre 2014.

« Les juges dans l'ELSJ et l'évolution du pouvoir juridictionnel » Intervention dans une table-ronde sur "Juges et professionnels du droit dans l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice", lors de la session doctorale organisée par le GDR ELSJ à l'Université Paris Ouest Nanterre, sur "Le pouvoir juridictionnel dans l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice", 12 juin 2014


« L’exception d’ordre public international et la reconnaissance de pratiques religieuses » Université d’été, dialogues franco-allemands avec les pays du Maghreb, sur le thème « Droit et religion », du 5 au 9 mai 2014.


« Le juge national et l’application d’un standard européen de protection juridictionnelle » Ateliers de recherche trinationaux et trilingues, franco-germano-biélorusses, organisés par l’Université de Minsk, l’Université Paris Ouest – Nanterre – La Défense (Paris X) et l’Université de Potsdam, sur le thème « Harmonisation des systèmes juridiques nationaux et intégration régionale », du 25 au 30 juin 2012.